Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur GASSIER Bertrand
/
SOLIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLIS
M. GASSIER Bertrand

Numéro de dépôt :
3032624
Date de dépôt :
30/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2010

Présentation de la marque SOLIS

Déposée le 30 mai 2000 par monsieur GASSIER Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est monsieur GASSIER Bertrand domicilié(e) Mas de Nages, CD 135, 30132 CAISSARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GASSIER Bertrand - France.

La marque SOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLIS est expirée depuis le 30 mai 2010.

GASSIER Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT CYRGUES , L'ENCLOS AUX FRUITS , SOLIS , COMPAGNIE DES FRUITS , CHATEAU DE NAGES


M. GASSIER Bertrand - Mas de Nages, CD 135, 30132 CAISSARGUES - France


M. GASSIER Bertrand - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

- produits agricoles transformés destinés à l'alimentation à l'exception des céréales - produits agricoles frais ni préparés, ni transformés - boissons non alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.